INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, au directeur de publication et à l’hébergeur du site kef-energies.fr.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale
- KEF
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Siège social
- 72 rue Claude Decaen, 75012 Paris, France
- SIRET
- 877 607 762 00011
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR22877607762
- Téléphone
- 09 73 41 07 17
- Courriel
- info@kef-energies.fr
- Site internet
- kef-energies.fr
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est M. Steves Freoua, en sa qualité de dirigeant de la société KEF.
3. Hébergeur
- Dénomination
- o2switch
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Adresse du siège
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- RCS
- Clermont-Ferrand — 510 909 807
- Site
- www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site kef-energies.fr (textes, images, logos, illustrations, éléments graphiques, code source) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la société KEF, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de KEF, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif, sans valeur contractuelle. Malgré les soins apportés à leur mise à jour, KEF ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
Des liens hypertextes vers d’autres sites peuvent être proposés. KEF n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.